⚠️ Vérification nécessaire : le nom de domaine reseau-pose.fr est enregistré au nom de VPL Holding. Il convient cependant de confirmer que VPL Holding est bien l’entreprise qui exploite le service, conclut les contrats et facture les clients.

Éditeur du site

Le site Réseau Pose, accessible à l’adresse https://reseau-pose.fr/, présente un service d’étude, d’organisation et de suivi de projets de pose de menuiseries.

⚠️ Éditeur à confirmer avant publication : la version ci-dessous utilise VPL Holding car cette société est titulaire du nom de domaine. Vérifiez qu’elle est également l’exploitant réel du service.

Dénomination: VPL HOLDING
Forme juridique: Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée — EURL
Capital social: 1 000 euros
Siège social: 38 rue de Berri, 75008 Paris, France
SIREN: 982 253 833
SIRET: 982 253 833 00015
Immatriculation: 982 253 833 RCS Paris
TVA intracommunautaire: FR63 982253833
Adresse électronique: contact@reseau-pose.fr
Téléphone: ⚠️ À COMPLÉTER

« Réseau Pose » est le nom utilisé pour présenter le service sur le présent site.

⚠️ À confirmer : préciser si « Réseau Pose » est un nom commercial, une enseigne ou une marque appartenant à VPL Holding, à NETSTARTER ou à une autre entité.

Directeur de la publication

Sous réserve de la confirmation de l’identité de l’éditeur, le directeur de la publication est Monsieur Vincent Paillole, en sa qualité de gérant de VPL Holding.

⚠️ À confirmer : si le site est juridiquement édité par NETSTARTER, cette mention devra être adaptée à son représentant légal.

Hébergement et nom de domaine

Le site est hébergé par un prestataire utilisant la marque Hostinger.

Hébergeur présumé: HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
Adresse: 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Adresse électronique: compliance@hostinger.com
Site internet: www.hostinger.fr
Téléphone: ⚠️ À COMPLÉTER À PARTIR DE LA FACTURE

⚠️ Vérification obligatoire : consultez la facture ou le contrat Hostinger afin de recopier l’identité exacte de l’entité qui fournit l’hébergement.

Bureau d’enregistrement du nom de domaine

Dénomination: HOSTINGER operations, UAB
Adresse: 34 Švitrigailos Street, LT-03230 Vilnius, Lituanie
Téléphone: +370 645 03378
Adresse électronique: domains@hostinger.com

Conception et réalisation

Conception, développement et maintenance du site :

⚠️ À COMPLÉTER : indiquer la personne ou l’entreprise officiellement responsable de la réalisation du site.

Si le site a officiellement été réalisé par NETSTARTER, indiquez : NETSTARTER — Solutravo, 28 rue Xavier Bichat, CS 21838, 72018 Le Mans Cedex 2, SIREN 880 091 459.

Objet du site

Le site Réseau Pose présente un service consacré à la prise en charge de projets de pose de fenêtres, de portes d’entrée, de volets, de portails et de portes de garage.

Les informations publiées sont fournies à titre général. Elles peuvent être modifiées afin de tenir compte de l’évolution des services, de l’organisation ou de la réglementation applicable.

L’envoi d’un formulaire ne constitue pas, à lui seul, l’acceptation définitive d’un projet, la conclusion d’un contrat ou la garantie qu’une intervention pourra être réalisée.

Rôle de Réseau Pose

Réseau Pose étudie les demandes, organise les conditions de l’intervention et assure le suivi des projets présentés sur le site.

⚠️ Rôle contractuel à préciser : indiquez clairement si Réseau Pose agit comme entreprise contractante, mandataire, apporteur d’affaires, coordinateur ou intermédiaire.

⚠️ Qui signe le contrat avec le particulier ?
⚠️ Qui facture le client ?
⚠️ Qui fournit les produits ?
⚠️ Qui assure le service après-vente et les garanties ?

Assurances professionnelles

Lorsque les travaux sont réalisés par des professionnels indépendants membres du réseau, ceux-ci doivent disposer des qualifications et assurances correspondant aux prestations qu’ils réalisent.

⚠️ À confirmer : cette mention doit correspondre à votre procédure réelle de contrôle des professionnels et de leurs attestations.

Nom de l’assureur: ⚠️ À COMPLÉTER
Adresse de l’assureur: ⚠️ À COMPLÉTER
Numéro de contrat: ⚠️ À COMPLÉTER
Activités garanties: ⚠️ À COMPLÉTER
Zone couverte: ⚠️ À COMPLÉTER

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, vidéos, logos, icônes et autres contenus sont protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments appartiennent à l’éditeur ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

⚠️ À CONFIRMER : propriétaire du nom, du logo et de l’identité graphique « Réseau Pose ».

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Il ne peut cependant garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.

L’utilisateur est responsable des informations qu’il transmet au moyen des formulaires et doit s’assurer qu’elles sont exactes, complètes et à jour.

Aucune information publiée sur le site ne remplace l’étude technique du projet, la vérification des conditions d’intervention ou l’établissement d’un devis.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites appartenant à des tiers. L’éditeur ne contrôle pas systématiquement leurs contenus et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leur sécurité ou des informations qu’ils publient.

La création d’un lien vers le site Réseau Pose est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’éditeur et qu’elle ne crée aucune confusion sur l’origine du contenu.

Données personnelles

Les formulaires du site permettent notamment de recueillir des informations concernant les projets de pose, l’identité et les coordonnées des demandeurs ainsi que les candidatures des professionnels souhaitant rejoindre le réseau.

Les données sont utilisées pour répondre aux demandes, étudier les projets, organiser leur prise en charge, examiner les candidatures professionnelles et assurer le suivi des échanges.

⚠️ Responsable du traitement à confirmer : VPL Holding ou NETSTARTER selon l’identité réelle de l’exploitant du service.

Certaines données peuvent être communiquées aux collaborateurs habilités, aux prestataires techniques et, lorsque cela est nécessaire, aux professionnels susceptibles d’intervenir sur le projet.

⚠️ À CONFIRMER : préciser les destinataires exacts, les durées de conservation et les éventuels transferts de données hors de l’Union européenne.

Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation ou de portabilité en écrivant à : contact@reseau-pose.fr .

Elles peuvent également déposer une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés .

Consultez la politique de confidentialité .

⚠️ Vérifier que la page « Politique de confidentialité » existe avant d’activer ce lien.

Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des traceurs de mesure d’audience, de personnalisation ou liés à des services tiers.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix au moyen du gestionnaire de consentement accessible sur le site.

Consultez la politique relative aux cookies .

⚠️ Vérifier l’URL exacte créée par Complianz avant d’activer ce lien.

Médiation de la consommation

Après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Réseau Pose et en l’absence de solution amiable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.

⚠️ Information obligatoire : l’entreprise doit adhérer à un médiateur référencé avant d’afficher ses coordonnées.

Nom du médiateur: ⚠️ À COMPLÉTER
Adresse: ⚠️ À COMPLÉTER
Site internet: ⚠️ À COMPLÉTER
Modalités de saisine: ⚠️ À COMPLÉTER

Réclamations

Réseau Pose

Adresse électronique : contact@reseau-pose.fr

Adresse postale : ⚠️ À CONFIRMER SELON L’EXPLOITANT

Téléphone : ⚠️ À COMPLÉTER

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, la juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles légales applicables, sans priver le consommateur des protections impératives dont il bénéficie.

Modification des mentions légales

L’éditeur peut modifier les présentes mentions légales afin de les adapter à l’évolution du site, des services proposés ou des dispositions légales applicables.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

Mentions légales